Informations privilégiées / Opérations de l'émetteur (acquisitions, cessions...)

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Communiqué de presse

SpineGuard annonce le lancement d’une augmentation de capital avec suppression du DPS et mise en œuvre d’un délai de priorité des actionnaires d’un montant brut initial de 1,6 M€, sécurisée par des engagements à hauteur de 75% de son montant brut

• Prix de souscription : 0,1120 € par action soit une décote faciale de 25,93% par rapport au cours de clôture de l’action au 8 décembre 2025
• Délai de priorité ouvert du 9 décembre 2025 au 11 décembre 2025 inclus à titre irréductible et réductible au profit des actionnaires de la Société inscrits en compte à l’issue de la séance du 8 décembre 2025
• Période de souscription dans le cadre de l’offre au public et du placement global du 9 décembre 2025 au 11 décembre 2025 inclus
• Augmentation de capital sécurisée par des engagements à titre de garantie pour un montant total de 1,2 M€, soit 75% de l’opération
• Investissement éligible au dispositif 150-0 B ter du CGI (remploi de plus-value de cession)
• Titres SpineGuard éligibles PEA et PEA PME-ETI

Retrouvez notre présentation ainsi que notre foire aux questions dédiées à l’Augmentation de Capital sur notre Site dans l’onglet « Investisseurs »

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PARIS (France), le 9 décembre 2025 – 08h00 (CET) – SpineGuard (FR0011464452 – ALSGD), entreprise innovante qui déploie sa technologie digitale de guidage chirurgical (DSG®) par mesure locale de la conductivité électrique des tissus en temps réel pour sécuriser et simplifier le placement d’implants osseux (la « Société »), annonce le lancement d’une augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription et mise en œuvre d’un délai de priorité au profit des actionnaires actuels d’un montant de 1.598.731,9040 € par l’émission de 14.274.392 actions nouvelles (les « Actions Nouvelles »), pouvant être porté à un maximum de 1.838.541,60 € en cas d’émission de 16.415.550 actions nouvelles supplémentaires en cas d’exercice intégral de la clause d’extension, au prix unitaire de 0,1120 €, représentant une décote faciale de 25,93% par rapport au cours de clôture du 8 décembre 2025 (0,1512 €) (l’ « Augmentation de Capital »).

Pierre Jérôme et Stéphane Bette, Co-Fondateurs de la Société respectivement Président Directeur Général et Directeur Général Délégué, déclarent : « Cette opération garantie par des investisseurs institutionnels vise à renforcer la structure financière de SpineGuard jusqu’à l’atteinte de l’équilibre opérationnel fin 2026, notre objectif prioritaire depuis juin 2024. Nos résultats du premier semestre 2025 montrent que nous sommes sur la bonne voie pour l’atteindre grâce notamment à la mise en œuvre de notre feuille de route avec Omnia Medical, notre partenaire américain. Les fonds que nous prévoyons de lever via cette augmentation de capital sont destinés à continuer de développer et animer notre réseau international d’agents et de distributeurs commercialisant notre gamme de produits PediGuard. Ils vont également nous permettre d’alimenter, par des avancées technologiques et de la propriété intellectuelle, les discussions stratégiques en cours pour déployer la technologie DSG® dans de nouvelles applications telles que les moteurs et robots orthopédiques ou l’implantologie dentaire. »

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Principales modalités de l’Augmentation de Capital

Capital social avant l’opération

A la date de lancement de l’opération, le capital social de SpineGuard est composé de 78.509.157 actions, intégralement souscrites et libérées, d’une valeur nominale de 0,05 € chacune, admises aux négociations sur le marché Euronext Growth Paris.

Codes de l’action SpineGuard

• Libellé : SpineGuard
• Code ISIN : FR0011464452
• Mnémonique : ALSGD
• Lieu de cotation : Euronext Growth Paris
• Code LEI : 969500Z4BRXQX6CSL565

Raisons de l’Augmentation de Capital

Le produit de l’Augmentation de Capital a pour but de renforcer la structure financière de la Société et de sécuriser le financement de SpineGuard avec comme principaux objectifs de :

• continuer de développer et animer le réseau international d’agents et distributeurs commercialisant les dispositifs issus de la technologie DSG ; et
• alimenter par des avancées technologiques et de propriété intellectuelle les discussions stratégiques en cours pour déployer la technologie DSG dans de nouvelles applications (perceuses et robots orthopédiques et implantologie dentaire).

Nature de l’opération et cadre juridique

Faisant usage de la délégation conférée par la 9 ème résolution et la 15 ème résolution adoptées par l'assemblée générale ordinaire et extraordinaire des actionnaires de la Société tenue le 25 juin 2025, le Conseil d’administration de SpineGuard, lors de sa séance du 8 décembre 2025, (i) a décidé de mettre en œuvre la délégation qui lui a été consentie, (ii) a arrêté le principe d’une augmentation de capital réalisée avec suppression du DPS mais avec maintien du délai de priorité à titre irréductible et réductible des actionnaires et (iii) a conféré tous pouvoirs au Directeur Général à l’effet de procéder au lancement de l’émission ou d’y surseoir.

Le 8 décembre 2025, le Directeur Général, faisant usage de la subdélégation conférée par le Conseil d’administration, a décidé de procéder au lancement d’une augmentation de capital avec suppression du DPS mais avec maintien du délai de priorité à titre irréductible et réductible des actionnaires dont les modalités sont détaillées dans le présent communiqué.

Prix de souscription des Actions Nouvelles

Le prix de souscription a été fixé à 0,1120 € par Action Nouvelle, soit 0,05 € de valeur nominale et 0,0620 € de prime d’émission, représentant une décote faciale de 25,93% par rapport au cours de clôture du 8 décembre 2025 (0,1512 €).

Le prix de souscription est à libérer intégralement à la souscription en espèces.

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Montant maximum de l’Augmentation de Capital et nombre maximum d’Actions Nouvelles

Le montant brut de l’Augmentation de Capital, prime d’émission incluse, s’élève à 1.598.731,9040 € (dont 713.719,60 € de nominal et 885.012,3040 € de prime d’émission), correspondant à l’émission de 14.274.392 Actions Nouvelles.

En fonction de l’importance de la demande, la Société se réserve la faculté d’exercer la clause d’extension (la « Clause d’Extension »), dans la limite de 15% du montant initial de l’émission et d’augmenter ainsi le nombre d’Actions Nouvelles à émettre de 2.141.158 Actions Nouvelles supplémentaires pour porter le nombre total d’Actions Nouvelles à émettre dans le cadre de l’Augmentation de Capital à un maximum de 16.415.550 Actions Nouvelles, soit un montant brut maximal de l’Augmentation de Capital de 1.838.541,60 €.

Modalité de l’Offre

Le 8 décembre 2025, le Directeur Général, faisant usage de la subdélégation conférée par le Conseil d’administration, a décidé l’Augmentation de Capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires par voie d’offre au public et avec délai de priorité, à titre irréductible et réductible, au profit des actionnaires, par émission d’un nombre maximum de 14.274.392 Actions Nouvelles de la Société d’une valeur nominale unitaire de 0,05 euros, ce nombre pouvant être augmenté de 2.141.158 Actions Nouvelles supplémentaires en cas d’exercice intégral de la Clause d’Extension.

Les Actions Nouvelles non souscrites dans le cadre du délai de priorité, tant à titre irréductible qu’à titre réductible, feront l’objet d’une offre globale (l’ « Offre »), comprenant :

• une offre au public en France, principalement destinée aux personnes physiques (l’« Offre au Public ») ; et
• un placement global destiné aux investisseurs institutionnels (le « Placement Global ») comportant :
  • une offre en France auprès d’investisseurs qualifiés ; et
  • une offre internationale auprès d’investisseurs qualifiés dans certains pays à l’extérieur des États-Unis d’Amérique dans le cadre d’opérations extraterritoriales (« offshore transactions ») conformément à la Regulation S du Securities Act (« Regulation S ») (sauf au Japon, en Australie, en Afrique du Sud et au Canada).

Le nombre définitif d'Actions Nouvelles à émettre sera déterminé à l'issue du Placement Global dont la date de clôture envisagée est le 11 décembre 2025.

Engagements de garantie

Aux termes d’engagements de garantie irrévocables pris envers la Société, cinq investisseurs (les « Garants ») se sont engagés à souscrire l’Augmentation de Capital à hauteur d’un montant total de 1.200.000 euros.

Ces engagements permettront d’atteindre a minima un seuil de réalisation de l’Offre à hauteur de 75%.

Ils seraient déclenchés dans le cas où le montant total de souscription des Actions Nouvelles (souscriptions à titre irréductible et à titre réductible dans le cadre du délai de priorité et les souscriptions dans le cadre de l’offre au public et du Placement Global) représenterait moins de 75% de l’Offre.

Au titre de ces engagements de garantie, les Garants percevront une commission d’un montant global de 120.000 € prélevée sur le produit brut de l’Augmentation de Capital. Cette commission sera due en intégralité indépendamment du nombre d’Actions Nouvelles effectivement souscrit par les Garants dans le cadre de l’Augmentation de Capital. En cas de réalisation de l’Augmentation de Capital à hauteur de 75%, cette commission représenterait 10,0% du produit brut de l’Augmentation de Capital. En cas de

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réalisation de l’Augmentation de Capital à hauteur de 100%, cette commission représenterait 7,5% du produit brut de l’Augmentation de Capital.

Limitation du montant de l’Augmentation de Capital

Dans le cas où les souscriptions recueillies à titre irréductible et à titre réductible dans le cadre du délai de priorité et les souscriptions dans le cadre de l’offre au public et du Placement Global n’auraient pas absorbé la totalité de l’Augmentation de Capital, le Directeur Général faisant usage de la subdélégation conférée par le Conseil d’administration du 8 décembre 2025 pourrait limiter le montant de l’Augmentation de Capital au montant des souscriptions reçues, conformément à l’article L.225-134 du Code de commerce, à la condition que celui-ci atteigne au moins 1.199.048,9280 €, correspondant à 75% du montant initial brut de l’Augmentation de Capital.

Etablissements domiciliataires – Versement des souscriptions

Les souscriptions d’Actions Nouvelles et les versements des fonds par des actionnaires dont les actions sont inscrites sous la forme nominative administrée ou au porteur seront reçus jusqu’au 11 décembre 2025 (inclus) auprès de leur intermédiaire habilité pour les souscriptions dans le cadre du délai de priorité et dans le cadre de l’Offre au Public.

Les souscriptions d’Actions Nouvelles et les versements des fonds par des actionnaires dont les actions sont inscrites sous la forme nominative pure seront reçus sans frais jusqu’au 11 décembre 2025 (inclus) auprès de Société Générale Securities Services (32, rue du Champ de Tir, 44000 Nantes, France) dans le cadre du délai de priorité et dans le cadre de l’Offre au Public.

Chaque souscription devra être accompagnée du versement des fonds. Les souscriptions pour lesquelles les versements n’auraient pas été effectués seront annulées de plein droit sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure.

Les sommes versées lors des souscriptions et se trouvant disponibles après les allocations seront remboursées sans intérêt aux souscripteurs par les intermédiaires habilités qui les auront reçues.

La date de livraison prévue des Actions Nouvelles est le 18 décembre 2025 selon le calendrier indicatif.

Les souscriptions qui n’auront pas été intégralement libérées par versement d’espèces seront annulées de plein droit sans qu’il soit besoin de mise en demeure.

Les sommes versées lors des souscriptions et se trouvant disponibles après les allocations seront remboursées sans intérêt aux souscripteurs par les intermédiaires habilités qui les auront reçues.

Les fonds versés à l’appui des souscriptions seront centralisés par Société Générale Securities Services (32, rue du Champ de Tir, 44000 Nantes, France), qui sera chargé d’établir le certificat de dépôt des fonds constatant la réalisation de l’Augmentation de Capital et l’émission des Actions Nouvelles.

Restrictions de placement

La vente des Actions Nouvelles peut, dans certains pays, faire l'objet d'une réglementation spécifique.

Produit net de l’Augmentation de Capital

Le produit net de l’Augmentation de Capital (correspondant au montant brut diminué de l’ensemble des frais relatifs à l’Augmentation de Capital en ce compris le montant des commissions dues aux Garants)

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s’élèverait respectivement à environ 1,3 M€, 0,9 M€ et 1,5 M€ en cas de réalisation de l’Augmentation de Capital à hauteur de 100%, 75% et 115%.

Engagements d’abstention et de conservation

Aucun engagement de conservation n’a été pris dans le cadre de l’Augmentation de Capital.

Garantie

L’Augmentation de Capital ne fait pas l’objet d’une garantie de bonne fin au sens de l’article L.225-145 du code de commerce. Il est cependant rappelé que la Société a reçu des engagements de garantie des Garants permettant d’atteindre le seuil de 75% de l’Augmentation de Capital.

Structure de l’Augmentation de Capital et calendrier indicatif

Délai de priorité

L’augmentation de capital est réalisée avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires et avec un délai de priorité, à titre irréductible et réductible, de 3 jours de bourse consécutifs, du 9 décembre au 11 décembre 2025 (inclus) à 18 heures (heure de Paris), accordé aux porteurs d’actions existantes enregistrées comptablement sur leur compte-titres à l’issue de la journée comptable du 8 décembre 2025, selon le calendrier indicatif. Ce délai de priorité n’est ni cessible, ni négociable.

Dans le cadre du délai de priorité, chaque actionnaire de la Société aura la possibilité de souscrire des Actions Nouvelles à émettre dans le cadre de l’Offre au Public (i) à titre irréductible, à hauteur de sa quote- part dans le capital de la Société à la date du 8 décembre 2025, à raison de 2 Actions Nouvelles pour 11 actions existantes qu’il détient au 8 décembre 2025 et (ii) à titre réductible, à hauteur du nombre d’Actions Nouvelles qu’il désirerait en sus de celui lui revenant au titre de l’exercice de son droit de priorité à titre irréductible (dans les limites visées ci-dessous), étant précisé que les ordres de souscription à titre réductible passés dans le cadre du délai de priorité seront servis par priorité aux ordres de souscription passés dans le cadre de l’Offre au Public et le Placement Global (y compris s’agissant des Actions Nouvelles émises dans le cadre de l’exercice éventuel de la Clause d’Extension).

Tout actionnaire qui se verrait attribuer par application de cette règle le droit de souscrire moins d’une Action Nouvelle aura le droit de souscrire une Action Nouvelle.

L’actionnaire souhaitant souscrire des Actions Nouvelles en sus de celles lui revenant au titre de l’exercice de son droit de priorité à titre irréductible pourra passer un ordre, soit à titre réductible dans le cadre du délai de priorité, soit dans le cadre de l’Offre au Public ou du Placement Global. Les ordres passés par les actionnaires dans le cadre du délai de priorité à titre réductible seront servis dans la limite de leurs demandes et au prorata du nombre d’actions existantes dont les droits auront été utilisés à l’appui de leur souscription à titre irréductible, sans qu’il puisse en résulter une attribution de fraction d’Actions Nouvelles. Les Actions Nouvelles le cas échéant émises dans le cadre de l’exercice de la Clause d’Extension seront allouées prioritairement, selon les mêmes règles, au service des ordres à titre réductible qui n’auraient pas été servis. Les ordres passés par les actionnaires dans le cadre de l’Offre au Public ou du Placement Global seront, quant à eux, traités sans priorité par rapport aux ordres passés par tout autre investisseur souhaitant souscrire dans le cadre de l’Offre au Public ou dans le cadre du Placement Global.

A titre d’illustration, un actionnaire qui détiendrait 785.092 actions, soit 1% du capital, pourra souscrire à titre irréductible un nombre maximum de 142.743 Actions Nouvelles, correspondant un montant de souscription égal au maximum à 15.987,10 euros, avec la certitude d’être servi intégralement, que l’augmentation de capital soit réalisée à 75%, 100%, ou 115% du montant initialement visé.

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Offre au Public

L’Offre au Public sera ouverte uniquement en France, du 9 décembre 2025 au 11 décembre 2025 (inclus) à 18 heures (heure de Paris) pour les souscriptions aux guichets et, si cette possibilité leur est donnée par leur intermédiaire financier, pour les souscriptions par Internet. Les fonds versés à l’appui des souscriptions seront centralisés auprès Société Générale Securities Services, qui sera chargée d’établir le certificat de dépôt des fonds constatant la réalisation de l’augmentation de capital.

Placement Global

Le Placement Global aura lieu du 9 décembre 2025 au 11 décembre 2025 (inclus) à 18 heures (heure de Paris). Pour être pris en compte, les ordres émis dans le cadre du Placement Global devront être reçus par le Coordinateur Global et Teneur de Livre au plus tard le 11 décembre 2025 avant 18 heures (heure de Paris) (date indicative).

Procédure d’allocation

La procédure d’allocation des Actions Nouvelles sera la suivante :

• La souscription des Actions Nouvelles est réservée, par priorité, aux actionnaires existants de la Société inscrits en compte à la date du 8 décembre 2025, qui pourront exercer ce droit dans les conditions décrites ci-dessus ;
• Les Actions Nouvelles non souscrites dans le cadre de cette priorité seront allouées en fonction de la nature et de l’importance de la demande entre les souscriptions dans le cadre de l’Offre au Public et celles dans le cadre du Placement Global ;
• Les souscriptions dans le cadre du Placement Global seront allouées en raison de l’ordre d’arrivée des souscriptions et/ou la qualité des différentes catégories d’investisseurs ;

Les engagements de garantie seront alloués dès lors que le reste des souscriptions allouées ne permettent pas d’atteindre 75% du montant initial de l’Offre (une réduction proportionnelle interviendra en cas d’appel partiel de la garantie).

Calendrier indicatif

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Incidence de l’Augmentation de Capital sur la situation de l’actionnaire

A titre indicatif, l’incidence de l’émission des Actions Nouvelles sur la participation dans le capital d’un actionnaire détenant 1% du capital social de la Société préalablement à l’Augmentation de Capital et ne souscrivant pas à celle-ci serait la suivante :

(1) prenant en considération les bons de souscription d’actions, les options de souscription d’actions et les actions gratuites attribués par la Société à la date du présent communiqué de presse

(2) calculs effectués sur la base du nombre d’actions composant le capital social à la date du présent communiqué, soit 78.509.157 actions SpineGuard

Incidence de l’Augmentation de Capital sur les capitaux propres

A titre indicatif, l’incidence de l’émission des Actions Nouvelles sur la quote-part des capitaux propres par action de la Société (calculs effectués sur la base des capitaux propres consolidés au 30 juin 2025) serait la suivante :

(1) prenant en considération les bons de souscription d’actions, les options de souscription d’actions et les actions gratuites attribués par la Société à la date du présent communiqué de presse

(2) calculs effectués sur la base du nombre d’actions composant le capital social à la date du présent communiqué, soit 78.509.157 actions SpineGuard

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Incidence de l’Augmentation de Capital sur la structure de l’actionnariat

Les tableaux suivants présentent la répartition du capital avant et après réalisation de l’Augmentation de Capital d’après en cas de réalisation de l’Augmentation de Capital à 100%, à 75% ou 115% (exercice intégral de la Clause d’Extension).

Facteurs de risque

La Société rappelle que les facteurs de risques relatifs à la Société et à son activité sont détaillés dans son rapport financier semestriel 2025 1 et dans son rapport financier annuel 2024 2 lesquels sont disponibles sans frais sur le site Internet de la Société.

La réalisation de tout ou partie de ces risques est susceptible d’avoir un effet défavorable sur l’activité, la situation financière, les résultats, le développement ou les perspectives de la Société. Les facteurs de risques présentés dans les documents susvisés sont inchangés à la date du présent communiqué de presse.

En complément, les investisseurs sont invités à prendre en considération les risques spécifiques à l’Augmentation de Capital :

• les actionnaires existants qui ne souscriraient pas l’Augmentation de Capital dans le cadre du délai de priorité verraient leur participation dans le capital de la Société diluée ;
• le prix de marché des actions de la Société pourrait fluctuer et baisser en dessous du prix de souscription des Actions Nouvelles ;
• la volatilité et la liquidité des actions de la Société pourraient fluctuer significativement ; et,
• des cessions d’actions de la Société pourraient intervenir sur le marché, ce qui pourrait avoir une incidence défavorable sur le cours de l’action de la Société.

La position de trésorerie au 30 novembre 2025 s’élevait à 706 K€. Les souscriptions relatives au financement obligataire d’un montant maximal d’un million d’euros conclu le 10 septembre 2025 sont clôturés. Compte tenu de ses projections commerciales et financières, de la diminution de ses dépenses et de l’avancée des échanges avec des partenaires potentiels en vue de conclure de nouveaux accords stratégiques industriels, l’hypothèse de la continuité d’exploitation a été retenue par le Conseil d’administration. SpineGuard estime être en mesure de couvrir ses besoins de financement jusqu’au quatrième trimestre 2026.

SpineGuard étudie actuellement différentes options et mesures pour renforcer son horizon de financement et s’attèle à nouer de nouveaux partenariats stratégiques pour étendre le champ d’applications de sa technologie DSG®.

Éligibilité de l’Augmentation de Capital au dispositif 150-0 B ter du CGI (remploi de plus-value de cession) et éligibilité des titres SpineGuard au PEA et PME-ETI

En cas d'apport de titres à une société contrôlée par l'apporteur, la plus-value est placée en report d'imposition (article 150-0 B ter du Code général des impôts). La cession dans un délai de trois ans des titres apportés a pour effet de mettre fin à ce report d'imposition, sauf si la société s'engage à réinvestir 60% du produit de la cession dans une activité économique dans un délai de deux ans à compter de la cession. Le produit de cession peut notamment être investi dans la souscription en numéraire au capital initial ou à l'augmentation de capital d'une ou de plusieurs sociétés qui remplissement les conditions d'activité, d'imposition à l'impôt sur les sociétés et de localisation du siège de direction effective prévues au a du 2° du I de l'article 150-0 B ter et au premier alinéa du b et au c du 3° du II de l'article 150-0 D ter du Code général des impôts.

A ce titre, l'Augmentation de Capital constitue un réinvestissement éligible au maintien de la plus-value d'apport en ce qui concerne la nature du réinvestissement.

Les autres conditions d'application du dispositif indépendantes de la Société (délai et seuil de réinvestissement, conservation des nouveaux titres, etc.) devront également être respectées par le souscripteur. Les investisseurs susceptibles de bénéficier de ce régime sont invités à consulter leur conseiller fiscal habituel afin d'apprécier leur situation personnelle au regard de la réglementation spécifique applicable.

Enfin, SpineGuard rappelle respecter les critères d'éligibilité au PEA PME-ETI précisés par les dispositions des articles L. 221-32-2 et D.221-113-5 et suivants du Code monétaire et financier. En conséquence, les actions SpineGuard peuvent être pleinement intégrées au sein des plans d'épargne en actions (PEA) et des comptes PEA PME-ETI, qui bénéficient des mêmes avantages fiscaux que le PEA classique.

Intermédiaire financier

Coordinateur global

Ce communiqué et les informations qu’il contient ne doivent pas être distribués, directement ou indirectement, aux Etats-Unis, au Canada, au Japon et en Australie.

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Prospectus

En application des dispositions de l’article L.411-2-1 1° du Code monétaire et financier et de l’article 211- 2 du Règlement général de l’Autorité des marchés financiers (l’ « AMF »), l’Augmentation de Capital ne donne pas lieu à un prospectus soumis à l’approbation de l’AMF dans la mesure où le montant total de l’offre calculé sur une période de douze mois ne dépasse pas 8M€.

Prochaine publication financière :

Le calendrier financier 2026 sera publié le 05 janvier 2026.

À propos de SpineGuard®

Fondée en 2009 par Pierre Jérôme et Stéphane Bette, basée à Paris et à Boulder aux États-Unis, SpineGuard est une entreprise innovante qui déploie sa technologie digitale DSG® de guidage chirurgical en temps réel sans rayons X pour sécuriser et simplifier le placement d’implants osseux. La société conçoit, développe et commercialise à travers le monde des dispositifs médicaux intégrant sa technologie. Plus de 110 000 chirurgies ont été sécurisées à ce jour grâce à DSG® et de nombreuses études scientifiques dont 39 publiées dans des revues médicales de référence, ont établi sa fiabilité, sa précision et autres bénéfices pour les patients, les chirurgiens, le personnel hospitalier et les systèmes de santé. Forte de ces fondamentaux et de partenariats stratégiques, SpineGuard étend les applications de sa technologie DSG® au traitement des scolioses par voie antérieure, la fusion de l’articulation sacro-iliaque, l’implantologie dentaire et les innovations telles que la vis pédiculaire et le foret « intelligents » ou la robotique chirurgicale. DSG® a été inventée par Maurice Bourlion, le Dr Ciaran Bolger et Alain Vanquaethem, la société est engagée dans une démarche RSE.

Plus d’informations sur www.spineguard.fr

Contacts

SpineGuard
Pierre Jérôme
Président Directeur Général
Tél. : 01 45 18 45 19
p.jerome@spineguard.com

SpineGuard
Anne-Charlotte Millard
Directeur Administratif et Financier
Tél. : 01 45 18 45 19
ac.millard@spineguard.com

NewCap
Relations Investisseurs & Communication Financière
Mathilde Bohin
Tél. : 01 44 71 94 94
spineguard@newcap.eu

Avertissement

Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ni une sollicitation d'offre d'achat, et il n'y aura pas de vente d'actions ordinaires dans un État ou une juridiction où une telle offre, sollicitation ou vente serait illégale en l’absence d'enregistrement ou d’approbation en vertu des lois sur les valeurs mobilières de cet État ou de cette juridiction.

La diffusion de ce communiqué peut, dans certains pays, faire l’objet d’une réglementation spécifique. Les personnes en possession de ce document sont tenues de s'informer de ces éventuelles restrictions locales et s’y conformer.

Le présent communiqué constitue une communication à caractère promotionnel et non pas un prospectus au sens du Règlement (UE) 2017/1129 du Parlement Européen et du Conseil du 14 juin 2017 (tel qu’amendé le « Règlement Prospectus »).

En application des dispositions de l’article L.411-2-1 1° du Code monétaire et financier, et de l’article 211-2 du Règlement général de l'AMF, L’Augmentation de Capital ne donnera pas lieu à un prospectus soumis à l’approbation de l’AMF dans la mesure où le montant total de l’offre calculé sur une période de douze mois ne dépasse pas 8.000.000 €.

S’agissant des Etats membres de l’Espace Economique Européen (autre que la France) et du Royaume-Uni (les « Etats Concernés »), aucune action n’a été entreprise et ne sera entreprise à l’effet de permettre une offre au public de titres rendant nécessaire la publication d’un prospectus dans l’un ou l’autre des Etats Concernés. Par conséquent, les valeurs mobilières peuvent être offertes et seront offertes uniquement (i) au profit d’investisseurs qualifiés au sens du Règlement Prospectus, pour tout investisseur d’un Etat Concerné, ou au sens du Règlement (UE) 2017/1129 tel que faisant partie du droit national en vertu du European Union (Withdrawal) Act 2018 (le « UK Prospectus Regulation »), pour tout investisseur au Royaume-Uni, (ii) à moins de

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150 personnes physiques ou morales (autres que des investisseurs qualifiés tels que définis dans le Règlement Prospectus ou dans le UK Prospectus Regulation, selon le cas), ou (iii) conformément aux dérogations prévues par l’article 1(4) du Règlement Prospectus, ou dans les autres cas ne nécessitant pas la publication par SpineGuard d’un prospectus au titre du Règlement Prospectus, du UK Prospectus Regulation et/ou des réglementations applicables dans ces Etats Concernés.

La diffusion du présent communiqué n’est pas effectuée et n’a pas été approuvée par une personne autorisée (« authorised person ») au sens de l’article 21(1) du Financial Services and Markets Act 2000. En conséquence, le présent communiqué est adressé et destiné uniquement aux personnes situées en dehors du Royaume-Uni, (i) aux professionnels en matière d’investissement (« investment professionals » au sens de l’article 19(5) du Financial Services and Markets Act 2000 (Financial Promotion) Order 2005 (tel qu’amendé, l’« Ordre ») (ii) aux personnes visées par l’article 49(2) (a) à (d) (sociétés à capitaux propres élevés, associations non-immatriculées, etc.) de l’Ordre ou (iii) a toutes autres personnes auxquelles une invitation ou une incitation à s'engager dans une activité d'investissement (au sens de l'Article 21 du Financial Services and Markets Act 2000) en rapport avec l'émission ou la vente de tout titre peut être légalement communiquée ou faire l'objet d'une communication (toutes ces personnes étant désignées comme « Personnes Habilitées »). Toute invitation, offre ou tout contrat relatif à la souscription, l’achat ou l’acquisition des valeurs mobilière objets du présent communiqué ne peut être adressé ou conclu qu’avec des Personnes Habilitées. Toute personne autre qu’une Personne Habilitée doit s’abstenir d’utiliser ou de se fonder sur le présent communiqué et les informations qu’il contient.

Le présent communiqué de presse ne peut être publié, distribué ou diffusé aux Etats-Unis (y compris leurs territoires et possessions). Ce communiqué ne constitue pas une offre ni une sollicitation d’achat, de vente ou de souscrire des valeurs mobilières aux Etats-Unis. Les titres financiers mentionnées dans ce communiqué n’ont pas fait l’objet d’un enregistrement au titre du U.S. Securities Act of 1933, tel que modifié (le « Securities Act ») ou de toute réglementation en matière de valeurs mobilières applicable dans tout état ou toute autre juridiction aux Etats Unis et ne pourront être offertes ou vendues aux Etats-Unis en l’absence d’un enregistrement au titre du Securities Act qu’à travers un régime d’exemption ou dans le cadre d’une opération non soumise à une obligation d’enregistrement au titre du Securities Act. SpineGuard n’a pas l'intention d'enregistrer l’offre en totalité ou en partie aux Etats-Unis en vertu et conformément au Securities Act ni de procéder à une offre au public aux États-Unis.

Ce communiqué ne peut être distribué directement ou indirectement aux États-Unis, au Canada, en Australie ou au Japon.

Le présent communiqué de presse contient des indications sur les objectifs de la Société ainsi que des déclarations prospectives. Ces informations ne sont pas des données historiques et ne doivent pas être interprétées comme des garanties que les faits et données énoncés se produiront. Ces informations sont fondées sur des données, des hypothèses et des estimations considérées comme raisonnables par la Société. Cette dernière n’est pas en mesure d’anticiper tous les risques, incertitudes ou autres facteurs susceptibles d’affecter son activité, leur impact potentiel sur son activité ou encore dans quelle mesure la matérialisation d’un risque ou d’une combinaison de risques pourrait avoir des résultats significativement différents de ceux mentionnés dans toute information prospective. Ces informations sont données uniquement à la date du présent communiqué de presse. La Société ne prend aucun engagement de publier des mises à jour de ces informations ni des hypothèses sur lesquelles elles sont basées, à l’exception de toute obligation légale ou réglementaire qui lui serait applicable.

Enfin, le présent communiqué de presse peut être rédigé en langue française et en langue anglaise. En cas de différences entre les deux textes, la version française prévaudra.